Abri de piscine adossé
Abri de piscine haut
Abri de piscine mi-haut
Abri de piscine bas
Abri de piscine semi-plat
Abris de piscine CHR
Quels impôts pour votre piscine ?
L’arrivée des beaux jours fait naître en vous l’envie d’installer une piscine dans votre jardin ? Il est important de savoir qu’un tel aménagement extérieur aura une incidence sur vos impôts. En effet, dans la plupart des cas, construire une piscine vous expose à une fiscalité spécifique. Doit-on déclarer une piscine hors-sol aux impôts ? Comment déclarer sa piscine aux impôts ? Quelles sont les taxes à payer ? Rénoval vous dit tout !
Vous avez un projet d’abri de piscine ?
Quelles sont les piscines concernées par l’imposition ?
Une piscine enterrée ou hors-sol à structure rigide ou en bois, dès lors qu’elle ne peut être déplacée sans être démolie, est considérée comme une dépendance annexe de la maison qui augmente la valeur locative. Elle est donc soumise à l’imposition et va être prise en compte pour le calcul de la taxe foncière et la taxe d’habitation. La taxe d’aménagement, quant à elle, concerne les piscines d’une superficie supérieure à 5 m².
Quelles taxes devez-vous payer pour votre piscine ?
Impôts piscine : la taxe foncière
La taxe foncière pour les abris de piscine
L’installation d’un abri de piscine n’a pas d’incidence sur le calcul de la taxe foncière sauf si l’abri est adossé à la maison. Dans ce cas, il est considéré comme une véranda et non comme un abri de piscine. La taxe foncière sera plus élevée si la surface au sol est supérieure à 20 m².
La taxe foncière pour les piscines
Comme cité plus haut, la construction d’une piscine, enterrée ou non, fixée au sol et ne pouvant être déplacée à moins d’être détruite est considérée comme une annexe de la maison. Cette construction augmente la valeur locative du bien ce qui a une incidence sur le calcul de la taxe foncière.
La taxe d’habitation comme impôt pour votre piscine
La taxe d’habitation pour les abris de piscine
Seuls les abris adossés, assimilés à une véranda, d’une superficie de plus de 20 m² auront une incidence sur le calcul de la taxe d’habitation. Comme elle est basée sur la superficie des constructions, plus l’abri sera grand, plus la taxe d’habitation sera élevée.
La taxe d’habitation pour les piscines
Au même titre que pour la taxe foncière, la taxe d’habitation est revue à la hausse en cas de construction d’une piscine enterrée ou hors-sol, fixée au sol et qui ne peut être déplacée sans être détruite.
Supprimée pour 80 % des foyers en 2020, il est important de savoir qu’en 2023 plus aucun foyer ne paiera de taxe d’habitation sur sa résidence principale.
Un impôt piscine moins connu : la taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement pour les abris de piscine
Si votre abri de piscine haut clos et couvert fait plus de 1,80 m ou couvre plus de 5 m² de surface, vous êtes concerné(e) par la taxe d’aménagement de manière forfaitaire, également appelée taxe abri de jardin. Cependant, elle ne concerne pas les abris de piscine bas. Créée en 2012, cette taxe calculée par l’administration fiscale n’est redevable qu’une seule fois 90 jours après la date de fin de travaux. Si cette taxe dépasse 1 500 €, elle sera payable en 2 fois à 3 mois puis à 6 mois.
Le montant de la taxe est calculé selon la formule suivante :
(surface taxable x valeur forfaitaire x taux communal ou intercommunal) + (surface taxable x valeur forfaitaire x taux départemental).
Le taux forfaitaire pour un abri est de 886 € par m² (hors Île-de-France) et de 1 004 € par m² (en Île-de-France).
La taxe d’aménagement pour les piscines
Pour la construction d’une piscine, vous devrez aussi payer une taxe d’aménagement de manière forfaitaire. Elle est applicable aux constructions de plus de 5 m² nécessitant une déclaration préalable, un permis de construire ou un permis d’aménager.
Le taux forfaitaire pour une piscine est de 250 € par m². Le calcul de la taxe est, ensuite, identique à celui de l’abri.
Comment déclarer sa piscine aux impôts ?
La construction d’une piscine doit être obligatoirement déclarée auprès du centre des impôts foncier dans les 90 jours suivant l’achèvement des travaux. Pour ce faire, il suffit de remplir le formulaire 6704 IL et de le transmettre à l’administration fiscale.
Comment être exonéré d’impôts pour sa piscine ?
Au titre d’une construction nouvelle, il est possible d’être exonéré partiellement ou totalement de taxe foncière pendant 2 ans pour votre piscine sur délibération du conseil municipal. Pour bénéficier de cette exonération, il est indispensable d’effectuer votre déclaration dans les délais impartis (90 jours suivant l’achèvement des travaux).
Les risques de la non-déclaration au centre des impôts d’une piscine et d’un abri
Il est obligatoire de déclarer sa piscine sous peine de redressement fiscal. Bon nombre de propriétaires de piscine ne déclarent pas la construction de leur bassin pour éviter les frais supplémentaires ou parce qu’ils n’ont pas reçu l’autorisation de la mairie. Cependant, ils prennent un gros risque puisqu’il s’agit d’une fraude fiscale. Pour pallier ce problème, depuis l’année 2021, le fisc français collabore avec Google pour détecter toutes les constructions non déclarées grâce à l’intelligence artificielle.
Le projet, appelé « Foncier innovant » a pour but de comparer les photos aériennes publiques de l’IGN (Institut national de l’information géographique et forestière) avec les informations cadastrales. Cet outil est de plus en plus performant et ne cesse de se développer. Au-delà de détecter les piscines, l’intelligence artificielle sera, si ce n’est déjà en expérimentation, en mesure de détecter les abris, vérandas et autres constructions extérieures.
Installation d’un abri de piscine et impôts : bénéficier de l’accompagnement d’un expert
Pour bien anticiper toutes les dépenses financières liées à l’installation d’un abri de piscine, l’idéal est de se pencher sur la question en amont du projet. Pour cela, il ne faut pas hésiter à consulter le service de l’urbanisme de la mairie de votre commune qui pourra répondre à toutes vos questions sur les contraintes liées à la création de votre nouvel abri de piscine et vous dresser la liste exacte des impôts locaux qui vous concernent selon les spécificités de votre projet.
Depuis plus de 35 ans, Rénoval est spécialiste des abris de piscine et de terrasse, mais aussi des vérandas. Le groupe met son expertise à votre disposition pour vous faire bénéficier d’un accompagnement personnalisé dès le début de votre projet. Rénoval Abris vous propose des solutions adaptées à vos besoins et à vos envies. Pour cela, un professionnel connaissant parfaitement bien votre projet vous suit étape par étape, et peut répondre à toutes vos questions sur les impôts locaux tout en vous aidant à anticiper vos démarches. Un vrai gain de temps et d’énergie qui vous permettra de vous lancer dans la construction de votre abri de piscine en toute sérénité !
Vous avez maintenant toutes les informations pour vous lancer dans votre projet de construction d’une piscine et d’un abri afin de vous offrir des moments de bien-être et de détente à la maison !
Vous avez un projet d’abri de piscine ?
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